Conditions générales de vente

Document modèle — à compléter avant publication

Ce document est un modèle fourni à titre indicatif. Les mentions entre crochets doivent être complétées avec les informations réelles avant toute publication du site.

Les présentes conditions générales de vente encadrent les prestations proposées par La Casa Studio. Elles doivent être relues et complétées avant toute mise en ligne définitive.

Prestations

Les prestations (prise de voix, enregistrement de groupe, mixage à distance, production musicale, podcast) font l'objet d'un devis personnalisé établi après échange avec le client.

Devis et validation

Toute prestation débute par l'établissement d'un devis. La session n'est confirmée qu'après validation écrite du devis par le client.

Paiement

Le paiement s'effectue uniquement après validation du devis, par PayPal ou par virement bancaire. Aucun paiement en ligne n'est intégré au site.

[À COMPLÉTER : modalités précises — acompte, solde, délais de paiement]

Annulation et report

[À COMPLÉTER : conditions d'annulation ou de report de session]

Propriété intellectuelle et droits

[À COMPLÉTER : répartition des droits sur les enregistrements, cession éventuelle, mentions relatives aux droits d'auteur et droits voisins]

Médiation et litiges

[À COMPLÉTER : coordonnées du médiateur de la consommation]